Mentions Légales
Informations légales obligatoires concernant ROSIER Digital
Mentions Légales - ROSIER Digital
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique
1. Informations légales
Dénomination : ROSIER Digital
Statut : Micro-entrepreneur
Adresse : Toulon, Var (83000), France
Email : contact@rosier-digital.fr
Site web : rosier-digital.fr
Activité : Développement web, création de sites internet, référencement SEO
Code APE : 6201Z - Programmation informatique
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site rosier-digital.fr est ROSIER Digital, micro-entrepreneur responsable du contenu éditorial du site.
3. Hébergement
Ce site est hébergé par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789, États-Unis
Site web : vercel.com
4. Propriété intellectuelle
Le site rosier-digital.fr et l'ensemble de son contenu (textes, images, vidéos, design, etc.) sont la propriété exclusive de ROSIER Digital, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation commerciale, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Responsabilité
ROSIER Digital s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site, mais ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
ROSIER Digital ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.
6. Protection des données personnelles
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8. Liens externes
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9. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Toulon.
10. Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :
Email : contact@rosier-digital.fr
Formulaire : Page de contact
Dernière mise à jour : Janvier 2025